Epargne et investissements

1. Les instruments financiers structurés, également connus sous la dénomination de Structured Notes, existent sous la forme de "titres de créance avec remboursement total ou partiel du capital". Un instrument financier structuré est un instrument financier d'une durée déterminée, généralement émis par des institutions financières, qui offre un rendement associé à un ou plusieurs actifs sous-jacents (par exemple un taux d'intérêt ou un indice boursier) via des coupons fixes ou variables payés en cours de vie ou à l'échéance du titre. Dans le cas d’un "titre de créance avec droit au remboursement du capital", l'émetteur s'engage à rembourser à l’investisseur 100% du capital souscrit (hors frais) à l'échéance (sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l'émetteur). Par contre, dans le cas d'un "titres de créance avec droit partiel au remboursement du capital ", l'émetteur ne s'engage pas à rembourser à l’échéance à l’investisseur 100% du capital souscrit (hors frais). Il existe également des "titres de créance sans droit au remboursement du capital".

2. Le terme “fonds “ est l’appellation commune pour un Organisme de Placement collectif (OPC), qui peut exister sous le statut d'OPCVM (UCITS) ou d'OPCA (non–UCITS), et prendre diverses formes juridiques (SICAV , FCP etc). Un OPC peut comporter des compartiments. Les fonds sont sujets à risques. Ils peuvent évoluer à la hausse comme à la baisse et les investisseurs peuvent ne pas récupérer le montant de leur investissement.

3. Pour plus de détails, veuillez consulter le règlement du DB Investment Plan.

4. Avant de souscrire au produit, vous devez prendre connaissance des documents d'information précontractuels (la brochure, les conditions générales, la fiche d'information financière du produit et les règles de gestion des fonds de la Branche 23).

5. Cette option d'investissement n'est pas commercialisée pour les contrats conclus à partir du 01/01/2020.