DB Life FlexSelect - Produit d’assurance-vie

DB Life FlexSelect

Produit d’assurance-vie de droit belge d’Allianz Benelux S.A.

Une solution sur mesure qui peut évoluer avec vous

DB Life FlexSelect est un produit d’assurance-vie de droit belge d’Allianz Benelux SA – une compagnie d’assurances belge – qui se compose d’une partie de Branche 21 ‘DB Life New Generation’ et d’une partie de la Branche 23 avec des fonds sous-jacents1 sélectionnés parmi des gestionnaires de fonds de qualité. La combinaison de la Branche 21 et de la Branche 23 est communément appelée la Branche 44.

Flexibilité

Flexibilité


Un choix entre la Branche 21 et la Branche 23. Flexibilité pendant toute la durée (des frais de transfert et un éventuel précompte mobilier peuvent être dûs).

Tranquillité d'esprit

Tranquillité d'esprit


Une protection du capital pour la Branche 21 par Allianz Benelux SA (hors frais et taxes), un taux d’intérêt garanti de 0,50%2 sur la prime nette et une participation bénéficiaire éventuelle3. Cette participation bénéficiaire n’est pas garantie et peut changer chaque année.

Expertise

Expertise


Une offre de fonds la Branche 23 sélectionnée par Allianz Benelux SA, avec des fonds sous-jacents d’actions, d’obligations, mixtes flexibles et thématiques.

Fiscalité intéressante

Fiscalité intéressante (pour la Branche 21 - après 8 ans)4

Un contrat d’assurance-vie qui bénéficie d’un traitement fiscal avantageux de par sa nature.

Une solution flexible à long terme

DB Life FlexSelect s’adresse, d’une part, aux clients à la recherche d’une formule d’assurance-épargne sur 8 ans avec un taux d’intérêt garanti et une éventuelle participation bénéficiaire3 et, d’autre part, aux clients qui veulent obtenir un rendement potentiellement plus élevé et qui sont prêts à prendre plus de risques à cet effet.

Le contrat peut être conclu pour une durée déterminée ou indéterminée et prend fin en cas de rachat total, au terme du contrat ou en cas de décès de l’assuré.

Cette solution convient aux investisseurs qui peuvent investir un capital d’au moins 50.000 EUR sur un horizon de placement à long terme et qui souhaitent garder un rôle actif dans leurs décisions d’investissement.

Comment fonctionne DB Life FlexSelect?

Comment ça marche ?

Tant pour le premier versement que pour d’éventuels versements complémentaires, vous pouvez choisir librement entre la partie de Branche 21 et/ou la partie de Branche 23 avec encore un choix libre entre les différents fonds sous-jacents au sein de la Branche 23.

DB Life New Generation est le volet Branche 21 de l’assurance-vie DB Life FlexSelect. Allianz Benelux SA offre une protection du capital, un taux d’intérêt garanti de 0,50%2 sur la prime nette et une éventuelle participation bénéficiaire3.

Parmi les 15 fonds sous-jacents de la Branche 23, vous choisissez avec l’aide de votre conseiller ceux qui correspondent le mieux à vos objectifs, à votre horizon de placement et à votre tolérance au risque.

Une formule que vous pouvez adapter à votre situation personnelle

Vos objectifs et votre tolérance au risque ne sont pas les mêmes à 40, 50 ou 65 ans. Les études des enfants, le remboursement du crédit hypothécaire, l’approche de la retraite sont autant d’événements qui influencent profondément votre manière d’investir. Avec DB Life FlexSelect, vous pouvez parfaitement y répondre.

Ainsi, pendant toute la durée du contrat, vous pouvez, conformément aux conditions du produit et en fonction de votre profil d’investisseur, modifier la composition, revoir la pondération des différentes lignes, investir dans de nouveaux fonds sous-jacents de la Branche 23 qui auraient par exemple été ajoutés à la liste ou effectuer des retraits partiels.

Une formule que vous pouvez adapter à votre situation personnelle

Enfin, en cas de turbulences sur les marchés, vous pouvez temporairement compter sur un fonds sous-jacent monétaire de la Branche 23 et ensuite revenir sur le marché si le climat est plus favorable. Après trois transferts (par année d'assurance) gratuits, vous devez tenir compte du fait que des frais de transfert peuvent être dûs. À un moment donné, vous pouvez également décider de transférer votre réserve de la partie Branche 23 vers la partie Branche 21.

Vous souhaitez déjà transmettre une partie de votre patrimoine à la génération suivante, tout en gardant un certain contrôle ? DB Life FlexSelect peut vous le permettre sous certaines conditions.

Comment ça marche ?

  • Par le biais d’une donation bancaire, vous donnez un montant en liquidités au donataire. À condition que vous soyez encore en vie trois ans (Région flamande et Région de Bruxelles-Capitale) ou cinq ans (Région wallonne) après la donation, aucun droit de succession ou impôt ne sera dû sur ce montant.
  • Après la donation bancaire, le donataire souscrit un contrat DB Life FlexSelect et désigne le donateur comme bénéficiaire en cas de décès.
  • En tant que donateur, vous acceptez l’attribution bénéficiaire du contrat (bénéficiaire acceptant), ce qui empêche le donataire de procéder au rachat sans votre accord.

Consultez votre conseiller si vous souhaitez en savoir plus à ce sujet.

Choisissez parmi 16 possibilités différentes


En fonction de vos souhaits et besoins et de votre profil d’investisseur (votre Financial ID), vous pouvez choisir entre, d’une part, l’assurance- vie de la Branche 21 DB Life New Generation et, d’autre part, une assurance -vie de la Branche 23 avec un ou plusieurs des 15 fonds sous-jacents.
Nos conseillers sont là pour vous aider à faire un choix parmi toutes les possibilités.

Quel rendement potentiel pouvez-vous attendre ?

Le rendement potentiel dépend de la composition du contrat. DB Life New Generation offre un taux d’intérêt garanti² et une éventuelle participation bénéficiaire annuelle3 qui est déterminée par la performance des fonds cantonnés sous-jacents. La partie Branche 23 est liée à des fonds internes qui, de manière générale, sont à leur tour investis dans un fonds de placement collectif sous-jacent, qui en détermine le rendement. La partie Branche 23 n’offre aucune protection de capital ni aucune garantie quant au rendement. Le preneur d’assurance supporte lui-même ces risques. Vous risquez de ne pas récupérer tout ou partie de votre capital.
La valeur des unités des fonds de la Branche 23 est calculée par Allianz Benelux SA et peut être consultée ici.

Frais & Fiscalité

Durée du produit

Le contrat prend fin lors du rachat total, au terme du contrat ou en cas de décès de l’assuré.

Valeurs sous-jacentes

La prime versée par le preneur d’assurance est, après frais d’entrée et taxe d’assurance, investie dans la partie de Branche 21 et/ou dans la partie de Branche 23. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans les documents d’information spécifiques, le règlement de participation bénéficiaire (Branche 21 – DB Life New Generation) et le règlement de gestion (Branche 23).

Frais d’entrée

2% de frais d’entrée

Frais de transfert

Vous avez le droit d'effectuer des transferts entre la Branche 23 et la Branche 21, ainsi qu'entre les fonds sous-jacents de la Branche 23. Il n’est pas possible d’effectuer des transferts (pour les contrats souscrits après le 01/01/2020) vers le fonds DB Life Protect de la partie Branche 21.
- Branche 21 : À partir du treizième mois suivant le premier versement dans la Branche 21, vous pouvez transférer sans frais jusqu'à 10% des versements nets dans le fonds sous-jacent de la Branche 21, avec un minimum de 500 EUR et à condition que le solde de l'épargne capitalisée dans ce fonds ne soit pas inférieur à 1.250 EUR après le transfert. Si d'autres transferts sont effectués au cours de la même année d'assurance, les frais de sortie mentionnés ci-dessus s'appliquent.
- Branche 23 : Les modalités de transfert sont fixes pour l'ensemble des fonds. Vous pouvez effectuer gratuitement 3 transferts par année d'assurance. Si plus de 3 transferts sont effectués au cours de la même année d'assurance, des frais de transfert de 0,50% du montant à transférer seront appliqués, avec un maximum de 100 EUR.

Fiscalité4

La taxe d’assurance s'applique : 2,00% (pour les personnes physiques) ou 4,40% (pour les personnes morales).
- Branche 21 : Le précompte mobilier n'est dû que sur chaque retrait et transfert effectué au cours des 8 premières années suivant le premier versement. Le précompte mobilier est calculé sur la base du taux d'intérêt technique, le rendement annuel minimum théorique étant le taux d'intérêt légal de 4,75%.
- Branche 23 : Pas de précompte mobilier, ni d'impôt sur les plus-values.
Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle du client et peut changer à l'avenir.

Frais de gestion

- DB Life New Generation : pas de frais de gestion sur ce fonds sous-jacent de la Branche 21
- DB Life Protect5 : des frais de gestion annuels de 0,25% sur ce fonds sous-jacent de la Branche 21, imputés sur une base mensuelle sur les montants nets investis à partir du 01/01/2020.
- Frais annuels des fonds de la Branche 23 qui investissent dans d’autres fonds sous-jacents : 1,00% - 1,20%. Ces fonds appliquent à leur tour leurs propres frais de gestion qui sont imputés sur leur valeur nette d’inventaire. Un aperçu actualisé des frais courants des fonds sous-jacents est disponible sur simple demande dans votre Advisory Center.
- Coût annuel de DB Life Allianz Immo Invest dans la partie Branche 23 : 1,70%

Frais de sortie

Pas de frais de sortie s’il n'y a qu’un seul retrait par an de maximum 10% des versements nets et qu’il s’est écoulé au moins un an entre le premier versement et le premier retrait. Le retrait sans frais de maximum 10% par an est déterminé séparément pour la Branche 21 et la Branche 23.

Dans les autres cas :
- 0,05% du montant du retrait par mois restant jusqu'à la fin de la période des 5 premières années suivant le versement dans la partie de Branche 21.
- Pour DB Life Protect : si, à la date de la demande de rachat, le niveau du Spot Rate 8 ans dépasse 120% du niveau du Spot Rate 8 ans au moment du (des) montant(s) net(s) investi(s) ou à la fin de chaque période de 8 ans suivant l'investissement du (des) montant(s) net(s) investi(s), l'assureur a le droit, dans l'intérêt de tous les preneurs d'assurance, de retenir une indemnité conformément à l'article 30 § 2 de l'A.R. du 14 novembre 2003. Dans cette hypothèse, l'indemnité prévue au 1er tiret ci-dessus ne sera pas d'application.
- Pour DB Life New Generation : si à la date de la demande de rachat, le niveau du Spot Rate 8 ans dépasse 120% du niveau du Spot Rate 8 ans au moment du montant net investi ou à la fin de chaque période de 8 ans suivant l'investissement du montant net investi ou si le niveau du Dow Jones Eurostoxx 50 à la date de la demande de rachat est inférieur à 90% du niveau au moment de l'investissement du montant net investi, l'assureur a le droit, dans l'intérêt de tous les preneurs d'assurance, de retenir l'indemnité conformément à l'article 30 § 2 de l’A.R. du 14 novembre 2003. Dans cette hypothèse, l'indemnité prévue au 1er tiret ci-dessus ne sera pas d'application
- 1,50% du retrait pendant les 5 premières années suivant le premier versement dans la partie de Branche 23.

Prime

Versement initial d'au moins 50.000 EUR, versements supplémentaires possibles à partir de 5.000 EUR.

Risques

Risque de capital

L'investissement dans ce contrat d'assurance comporte un risque inhérent aux marchés boursiers. Pendant toute la durée du contrat, les éventuelles fluctuations des marchés peuvent faire baisser la valeur de la réserve du contrat en dessous du montant de la prime nette versée.

Risque lié à un rachat total ou à un retrait partiel

En cas de rachat total ou de retrait partiel, des taxes et des frais de sortie sont à payer, ce qui peut avoir un impact sur le capital épargné.

Risque d'insolvabilité

Le risque d'insolvabilité est la probabilité que la compagnie d'assurance ne soit plus en mesure de faire face à ses engagements. Cela vous expose à un risque de crédit sur Allianz Benelux SA. Dans le pire des cas, il n'est pas certain que vous récupériez le montant de la réserve du contrat.

Risque des fonds Branche 23

Les risques des fonds sous-jacents de la Branche 23 sont décrits dans le document d'information spécifique de chaque fonds d'investissement.

Documents

Avant de souscrire, il est nécessaire de consulter les documents suivants :

Brochure commerciale

Brochure commerciale (Branche 21)

Document d’informations clés

Informations précontractuelles supplémentaires

Informations relatives à la durabilité

Conditions générales

Règlement de participation aux bénéfices

Règlement de gestion des fonds de la Branche 23

Documents d’informations spécifiques

Rapport semestriel de gestion financière janvier-juin

Rapport semestriel de gestion financière juillet-décembre

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L'assuré(e) assume la totalité du risque financier de la Branche 23. Nous serons ravis de déterminer avec vous si ce produit répond à vos besoins et à vos souhaits et s'il correspond à votre Financial ID (profil d'investisseur).

1 Le terme "fonds" est l'appellation courante d'un organisme de placement collectif (OPC). Les fonds sont soumis à des risques. Leur valeur peut augmenter ou diminuer et les investisseurs peuvent ne pas récupérer le montant de leur investissement. Un OPC peut contenir des compartiments.

2 Ce taux d'intérêt est garanti pour une période de huit ans sur le versement net effectué (c'est-à-dire après la taxe d’assurance et les frais d'entrée). Le taux d'intérêt pour les nouveaux versements peut être modifié à tout moment en fonction de l'évolution des marchés.

3 La participation bénéficiaire potentielle dépend de la performance des fonds cantonnés sous-jacents. La participation potentielle aux bénéfices n'est pas garantie et peut changer chaque année.

4 Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle du client et est susceptible de changer à l'avenir. Lorsqu'il est fait référence à un régime fiscal, il s'agit du régime fiscal applicable à un client en tant que personne physique résidant en Belgique. Une décision d'investissement ne doit pas être prise pour des raisons purement fiscales.

5 Le fonds sous-jacent de la Branche 21 DB Life Protect n'est plus proposé pour les contrats souscrits à partir du 01/01/2020.

Pour toute réclamation, les clients peuvent s'adresser à l’agent d’assurance, Deutsche Bank Client Solutions Department (adresse : Deutsche Bank Client Solutions, Avenue Marnix 13-15, 1000 Bruxelles. tél. + 32 2 551 99 34 ; fax + 32 2 551 62 99 ; e-mail : clienten.dienst@db.com). Si le traitement de la plainte tel que mentionné ci-dessus ne satisfait pas le client, celui-ci peut s'adresser au Médiateur - adresse : Ombudsfin asbl, North Gate II, Koning Albert II-laan 8, bus 2, B 1000 Bruxelles ; e-mail : ombudsman@ombudsfin.be ; site web : www.ombudsfin.be.

Le client peut également s'adresser à la compagnie d'assurance :
Complaint Management of Allianz Benelux : Koning Albert II-laan 32, 1000 Bruxelles, tél. 02 / 214.77.36, fax 02 / 214.61.71, complaints@allianz.be, www.allianz.be. Si le traitement de la plainte tel que visé ci-dessus ne satisfait pas le client, celui-ci peut s'adresser à l'Ombudsman des assurances - adresse : OMBUDSMAN des Assurances, de Meeûssquare 35, 1000 Bruxelles ; e-mail : info@ombudsman-insurance.be ; site web : www.ombudsman-insurance.be.