Art, voitures de collection ou vin : comment planifier la transmission de vos investissements passion ?

Quiconque possède une collection d’art, une voiture ancienne ou une cave à vin soigneusement constituée sait que sa valeur ne s’exprime pas uniquement en euros. Elle renferme des souvenirs, des histoires, des années de recherche et de collection. Pourtant, votre collection fait tout simplement partie de votre patrimoine.

Si vous ne faites rien, vos héritiers paieront des droits de succession sur celle-ci, selon des taux progressifs pouvant atteindre, en ligne directe, 27% en Flandre et 30% à Bruxelles et en Wallonie. En outre, sans planification, la collection risque d’être dispersée : des pièces peuvent être séparées, vendues dans l’urgence ou réparties d’une manière qui ne satisfait personne.

Heureusement, tout cela peut être évité. Pour les investissements passion, une planification réussie commence rarement par les chiffres, mais par la valeur émotionnelle qu’ils recèlent.

La question la plus importante est étonnamment simple : vos héritiers souhaitent-ils réellement reprendre votre collection ? Peut-être votre fils rêve-t-il de conduire lui-même l’un des modèles emblématiques de votre collection de voitures anciennes. Peut-être votre fille a-t-elle un faible pour cette sculpture en particulier. Mais il se peut tout aussi bien qu’aucun de vos enfants ne partage votre passion et qu’ils considèrent avant tout la collection comme un problème pratique.

Ces deux réponses sont légitimes, mais elles mènent à des solutions totalement différentes. Celui qui souhaite conserver la collection au sein de la famille choisira d’autres techniques que celui qui préfère la confier à un musée ou à une fondation. Engagez donc cette discussion à temps, sans imposer d’attentes. Léguer une collection à des enfants qui ne s’y intéressent pas est rarement un cadeau.

Deuxième question : votre collection forme-t-elle un tout ? Certaines collections perdent de leur valeur, tant financière qu’historique ou artistique, dès que des pièces en sont retirées. Dans ce cas, mieux vaut opter pour une structure qui préserve l’unité de la collection. D’autres collections se prêtent plus facilement à un partage, ce qui facilite leur répartition entre plusieurs enfants.

Une voiture ancienne doit être entretenue, abritée dans un garage et utilisée régulièrement : immobilisée pendant des années, elle se détériore. Une cave à vin est, quant à elle, littéralement périssable : les bouteilles ont une fenêtre de dégustation optimale, au-delà de laquelle elles perdent de leur valeur. Les œuvres d’art nécessitent pour leur part des conditions de conservation adaptées et une assurance. Il en va de même pour les montres, les antiquités et les autres investissements passion. Hériter, ce n’est donc pas seulement recevoir un bien, mais aussi assumer une responsabilité. Cet aspect doit lui aussi être abordé en famille.

La technique de planification la plus utilisée est la donation de son vivant. Les investissements passion sont des biens meubles que vous pouvez transmettre par don manuel, sans notaire et sans droits de donation. Soyez toutefois attentif à la « période suspecte » : si vous décédez dans les cinq ans qui suivent le don manuel, la donation sera malgré tout soumise aux droits de succession.

Si vous souhaitez exclure cette incertitude, optez pour une donation notariée. En ligne directe, celle-ci est soumise à des droits de donation de 3 % en Flandre et à Bruxelles et de 3,3% en Wallonie. La question est alors définitivement réglée : aucun droit de succession ne sera plus dû, même en cas de décès prématuré. En outre, seule une donation notariée permet de se réserver l’usufruit. Cet aspect est particulièrement pertinent pour les investissements passion : vous donnez la nue-propriété à vos enfants, mais le tableau reste accroché à votre mur et la voiture ancienne demeure dans votre garage aussi longtemps que vous vivez. Vous continuez à profiter de votre passion, tandis que la transmission est déjà réglée sur le plan juridique.

La donation de son vivant présente d’ailleurs aussi un avantage humain : vous voyez vous-même votre collection entamer une nouvelle vie. Vous pouvez transmettre vos connaissances et vos histoires en même temps que les pièces elles-mêmes. Pour de nombreux collectionneurs, cela vaut au moins autant que l’avantage fiscal.

Pour les partenaires mariés ou cohabitants qui possèdent ensemble une collection, il existe également le contrat aléatoire (ou clause d’accroissement) : une convention par laquelle la part du premier partenaire décédé dans la collection revient au survivant. Cette opération est entièrement exonérée de droits de succession et de donation, à condition qu’elle porte sur les biens propres respectifs des partenaires. Les conditions sont toutefois strictes : les deux partenaires doivent avoir approximativement le même âge, une espérance de vie similaire, à démontrer au moyen d’attestations médicales, et effectuer un apport équivalent. D’autres règles s’appliquent aux biens appartenant à la communauté conjugale.

Si vous possédez une collection importante et ne souhaitez pas encore en céder totalement le contrôle, vous pouvez envisager une société simple. Vous apportez la collection à cette structure, puis donnez les parts à vos enfants. En tant que gérant, vous pouvez continuer à participer aux décisions concernant la collection : les achats, les prêts et les éventuelles ventes. Les statuts permettent d’organiser cette gestion sur mesure.

Vos héritiers ne sont pas intéressés, mais vous souhaitez que votre collection continue d’exister dans son ensemble ? Une fondation privée peut alors constituer une solution. Vous pouvez être vous-même administrateur de la fondation et prévoir une procédure de succession dans les statuts. La fondation n’a pas d’actionnaires et ne peut pas décéder. Sachez toutefois que la collection sort définitivement de votre patrimoine et qu’une fondation implique des obligations et des coûts annuels. Il s’agit d’un choix important, surtout pertinent lorsque la pérennité de la collection prime sur sa transmission au sein de la famille.

Enfin, il existe une possibilité moins connue : des œuvres d’art peuvent servir de moyen de paiement des droits de succession. Par le mécanisme de la dation en paiement, vos héritiers peuvent céder à la Région des biens culturels hérités, dont la valeur est déduite des droits de succession dus. Pour les familles confrontées à une lourde facture successorale mais qui préfèrent ne pas puiser dans le patrimoine familial, cette solution peut constituer une issue. Elle implique néanmoins un choix : l’œuvre quitte alors définitivement la famille.

L’élaboration d’une planification patrimoniale appropriée requiert toujours une analyse globale de tous les aspects concernés, y compris des conséquences fiscales de l’approche choisie.

La transmission d’investissements passion est un véritable travail sur mesure, qui évolue au fil du temps. Les enfants ont eux-mêmes des enfants, les centres d’intérêt changent et les collections s’agrandissent ou se réduisent. Réexaminez donc régulièrement votre planification. L’essentiel est que votre passion soit transmise à des personnes qui, comme vous, sauront pleinement en profiter.