(Re)découvrez la Branche 21

L'augmentation des taux est la conséquence des décisions des banques centrales visant à maîtriser l’inflation. À titre d’illustration, le taux du Bund à 10 ans (une obligation souveraine émise par l’Allemagne, qui fait figure de référence sur le marché obligataire) est passé de 0,12% le 3 janvier 2022 à 2,8% en septembre 2023¹. La même évolution peut être constatée pour les autres taux de référence du marché.

Cette augmentation des taux entraîne un net regain d’intérêt pour les obligations et est une nouvelle encourageante pour les investisseurs à la recherche d’une plus grande sécurité et ayant la capacité d’investir à long terme. Dans ce contexte, l’assurance-vie (non-fiscale) de la Branche 21 peut représenter une solution intéressante.

Une Branche 21 est un produit d’épargne à long terme proposé sous forme de contrat d’assurance-vie. Cette assurance offre un taux d’intérêt garanti assorti d’une éventuelle participation bénéficiaire². Le montant investi bénéficie d’une protection du capital (après application des frais et taxes) par l’assureur. De plus, les contrats Branche 21 détenus auprès d’une compagnie d’assurance belge sont protégés par le Fonds de garantie à hauteur de 100.000 euros par preneur d’assurance et par compagnie d’assurance. Pour les montants supérieurs, seuls les premiers 100.000 € sont garantis. Pour tout excédent, le risque est supporté par le preneur d’assurance.

La période de détention recommandée d’une Branche 21 (non-fiscale) est de 8 ans. En effet, l’investissement n’est pas soumis au précompte mobilier si le rachat a lieu plus de 8 ans et un jour après le premier versement. À contrario, les rachats effectués avant ce laps de temps sont fiscalement pénalisants puisque le précompte mobilier est dû et calculé sur la base du taux d’intérêt technique avec le taux d’intérêt annuel minimum légal de 4,75 %. Les versements en Branche 21 sont soumis à une taxe sur les primes de 2 % (pour les personnes physiques) ou 4,40 % (pour les personnes morales).

Le type de gestion d’une Branche 21 impacte la participation bénéficiaire éventuelle. Avec une Branche 21 “classique” (main fund), le rendement peut ne pas être en ligne avec les performances des marchés financiers. Cela est dû au fait que les rendements d’une Branche 21 dépendent des résultats financiers de la compagnie d’assurance plutôt que des fluctuations des marchés. Si l’assureur connaît une année avec un nombre élevé de sinistres dans ses activités d’assurance non-vie (IARD), cela peut avoir un impact sur les bénéfices de la compagnie et affecter les participations bénéficiaires éventuelles.

En revanche, une Branche 21 gérée avec des fonds cantonnés fonctionne différemment. Dans ce cas, les primes versées par les assurés sont séparées (ou cantonnées) des actifs généraux de la compagnie d’assurance et investies dans des fonds spécifiques, ayant des politiques d’investissement déterminées. Le rendement généré par ces fonds dépendra des circonstances de marché et déterminera la participation bénéficiaire qui pourra être payée par l’assureur aux investisseurs.

Compte tenu des taux d’intérêt qui sont revenus à des niveaux élevés, investir aujourd’hui dans la Branche 21 via des fonds cantonnés constitue une option judicieuse, car elle peut vous permettre de bénéficier de rendements potentiellement améliorés. Cela en fait un choix attrayant pour celles et ceux qui cherchent à investir sur le long terme et à sécuriser leur capital.

Cette publicité concerne des contrats d’assurance-vie de la Branche 21 soumis au droit belge. Tous les frais peuvent être consultés dans le(s) document(s) d’informations clés du contrat d’assurance-vie de la Branche 21 concernée. L’assurance vie Branche 21 offre un taux d’intérêt garanti et une éventuelle participation aux bénéfices. Si, en raison de la fiscalité et des frais, peu ou aucune participation aux bénéfices n’a été accordée, le capital versé peut être inférieur au montant total investi. Avant de souscrire à un contrat d’assurance vie Branche 21, il est nécessaire de prendre connaissance du document d’informations clés, des conditions générales et autres documents (pré)contractuels. Ces documents sont disponibles gratuitement sur notre site internet dans le cadre de l’assurance-vie Branche 21 concernée.³

1. Source : Bloomberg Finance L.P.

2. Le droit à la participation aux bénéfices dans le cadre d’un contrat individuel dépend, dans le cas d’une assurance Branche 21 liée à un main fund, du pouvoir de décision discrétionnaire de l’assureur. La participation aux bénéfices n’est pas garantie et peut changer chaque année.

3. Pour toute plainte, vous pouvez vous adresser à notre service Client Solutions. Tél. + 32 2 551 99 35, Fax + 32 2 551 62 99, e-mail service.clients@db.com. Le client peut également contacter la compagnie d’assurances concernée. Dans l’hypothèse où le traitement de la réclamation tel que visé ci-dessus serait insuffisant pour le client, celui-ci peut prendre contact avec l’Ombudsman des Assurances – Adresse : Ombudsman des Assurances, Square de Meeûs 35, B-1000 Bruxelles – e-mail info@ombudsman.as, site web www.ombudsman.as