Paramètres de calcul

Paramètres de calcul des frais

Type de titre Valeur de la prime Coûts de transfert remboursés

Paramètres de calcul des frais de transfert

Nom de la banque Coût/ligne Remarques

Les frais de transfert qui sont montrés sont indicatifs et sont basés sur l'information trouvée sur les sites internet des banques concernées au 26/03/2018. Ils tiennent compte de la TVA de 21%. Bien que nous nous efforcions de vous montrer des informations correctes et actuelles, nous ne pouvons pas vous garantir que les frais effectivement payés ne divergent pas du montant indiqué. Ainsi, l'outil ne tient pas compte d'actions temporaires, de gestes commerciaux et d'éventuels taxes et impôts. Si vous constatez néanmoins que l'information fournie est erronée, nous vous demandons d'en informer notre Service Clients. Nous avons repris les frais pour 12 banques, dont la plupart calculent un tarif uniforme quelle que soit la nature des titres. Chez quelques-unes de ces 12 banques, des tarifs différents sont appliqués en fonction de la nature des titres (par exemple fonds d'investissement, titres d'un émetteur étranger, titres "maison"). L'outil de calcul ne tient pas compte de ces différences et le tarif indicatif mentionné tient dès lors compte des tarifs les plus usuels qui s'appliquent dans le cadre de cette action. Pour connaître le tarif exact, vous devez vérifier si la banque concernée applique un tarif uniforme ou différencié pour les transferts et ainsi corriger les données. Pour les banques qui ne sont pas reprises dans la liste des 12 institutions, nous ne vous montrerons pas les frais de transfert indicatifs mais des frais qui correspondent aux frais moyens d'un transfert auprès des 12 banques pour lesquelles nous disposons des informations tarifaires. La Deutsche Bank AG, Succursale de Bruxelles, ne peut être tenue responsable s'il s'avère que les données reprises dans ce comparatif sont incomplètes, erronées ou pas actuelles, en cas d'erreur dans le mode de calcul ou pour tout autre dommage causé par ce comparatif. L'utilisateur est invité à consulter la liste des tarifs, des conditions et les informations les plus récentes auprès de sa banque avant de prendre la décision de transférer ses titres.